J.O. Numéro 271 du 23 Novembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18624

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Arrêté du 22 novembre 2000 portant nomination au Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

NOR : MESP0023587A



Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de la recherche et de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés en date du 22 novembre 2000 :
Sont nommés membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé :
I. - En qualité de personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles :
Le père Olivier de Dinechin en remplacement du père Jean-Louis Brugues, démissionnaire ;
Mme Dominique Schnapper en remplacement de M. Lucien Seve ;
Le grand rabbin Michel Gugenheim en remplacement de M. Henri Atlan ;
M. Jean-François Collange en renouvellement de son mandat.
II. - En qualité de personnes qualifiées choisies en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique :
Sur désignation du président du Sénat :
M. Claude Huriet en renouvellement de son mandat.
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat :
Mme Nicole Questiaux en renouvellement de son mandat.
Sur désignation du Premier ministre :
Mme Ketty Schwartz en remplacement de Mme Nicole Le Douarin.
Sur désignation du ministre de la recherche :
M. Henri Caillavet en renouvellement de son mandat ;
M. Axel Kahn en renouvellement de son mandat.
Sur désignation du ministre chargé de la santé :
M. Jacques Montagut en renouvellement de son mandat ;
M. Jean-François Bloch-Lainé en renouvellement de son mandat ;
Mme Joëlle Brunerie-Kaufmann en remplacement de Mme Geneviève Barrier ;
Mme Chantal Deschamps en remplacement de Mme Solange Troisier.
Sur désignation du ministre chargé de l'industrie :
M. Bernard Pau en remplacement de M. René Sautier.
III. - En qualité de personnalités appartenant au secteur de la recherche :
Sur désignation du président de l'Académie des sciences :
M. Etienne-Emile Baulieu en renouvellement de son mandat.
Sur désignation du président de l'Académie de médecine :
M. Denys Pellerin en renouvellement de son mandat.
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :
Mme Nicole Baumann en renouvellement de son mandat ;
M. Jean Rosa en remplacement de M. André Boue ;
M. Maxime Seligmann en remplacement de M. Joseph Lellouch.
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique :
Mme Martine Loizeau en renouvellement de son mandat.
Sur désignation de la conférence des présidents d'université :
M. Jean-Paul Caverni en remplacement de M. Michel Bornancin.
Sur désignation du président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique :
M. Etienne Landais en remplacement de M. Robert Ducluzeau.